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Téléphone : 06 21 10 28 66

Email : ecoute@sonatem.fr

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  • Numéro SIRET : 534 587 100 00049
  • RCS : Perpignan
  • Code APE : 5920Z — Enregistrement sonore et édition musicale
  • Convention collective : Édition phonographique (IDCC 2770)
  • TVA : Non applicable, article 293 B du CGI

Directeur de la publication

Thibaud Labbé — ecoute@sonatem.fr

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Les enregistrements sonores fournis par SONATEM sont générés à l'aide d'outils d'intelligence artificielle, sans intervention créative individualisable d'un auteur, artiste-interprète ou producteur humain au sens du Code de la propriété intellectuelle. À la connaissance de SONATEM, ces enregistrements ne relèvent pas du répertoire géré par les organismes de gestion collective pour la seule diffusion de ces contenus. Le cadre juridique applicable aux contenus générés par IA étant en évolution, SONATEM ne peut garantir l'absence totale de réclamation de tiers.

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